Conditions d'Utilisation

1. Mentions Légales

Raison sociale : BrameBogli
Siège social : 6 Rue des Beaux Arts, 18000 Bourges, France
Téléphone : +33 2 48 24 08 85
Email : [email protected]
Directeur de la publication : Direction de BrameBogli

1.1 Hébergement

Ce site est hébergé par un prestataire respectant les standards de sécurité et de performance européens.

2. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site web bramebogli.com ainsi que les services proposés par BrameBogli.

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser notre site.

3. Définitions

• Site : le site web accessible à l'adresse bramebogli.com
• Utilisateur : toute personne physique ou morale utilisant le site
• Services : les prestations d'intelligence artificielle, réseaux de neurones, analyse de données et consultation proposées par BrameBogli
• Contenu : tous les éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, etc.)

4. Accès au Site

4.1 Conditions d'accès

L'accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d'un accès internet. Les frais de connexion et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur.

4.2 Disponibilité

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7. Cependant, nous ne garantissons pas une disponibilité absolue et nous nous réservons le droit d'interrompre temporairement l'accès pour des raisons de maintenance ou de force majeure.

4.3 Évolutions

BrameBogli se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment et sans préavis.

5. Utilisation du Site

5.1 Usage autorisé

Le site est destiné à un usage informatif et commercial légitime. L'utilisateur s'engage à :

• Utiliser le site conformément à sa destination
• Respecter les droits de propriété intellectuelle
• Ne pas porter atteinte au fonctionnement du site
• Ne pas collecter de données personnelles sans autorisation

5.2 Usages interdits

Il est strictement interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales ou malveillantes
• Tenter d'accéder aux systèmes informatiques de manière non autorisée
• Diffuser des virus ou programmes malveillants
• Copier, reproduire ou distribuer le contenu sans autorisation
• Usurper l'identité de BrameBogli ou de ses représentants

6. Propriété Intellectuelle

6.1 Droits de BrameBogli

Tous les éléments du site (textes, images, logos, sons, vidéos, structure, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent à BrameBogli ou à ses partenaires.

6.2 Utilisation du contenu

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission du contenu est interdite sans autorisation écrite préalable de BrameBogli.

6.3 Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés. Leur utilisation est interdite sans autorisation expresse.

7. Services Proposés

7.1 Description des services

BrameBogli propose des services spécialisés en :

• Intelligence artificielle et machine learning
• Réseaux de neurones et deep learning
• Analyse de données et data science
• Consultation et formation en IA

7.2 Demandes d'information

Les demandes d'information via le site n'engagent pas BrameBogli contractuellement. Seuls les contrats signés par les parties font foi.

7.3 Devis et propositions

Tous les devis et propositions commerciales sont personnalisés et soumis à acceptation. Ils sont valables 30 jours sauf mention contraire.

8. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

9. Cookies

L'utilisation des cookies sur notre site est détaillée dans notre Politique de Cookies.

10. Responsabilité

10.1 Limitation de responsabilité

BrameBogli s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

10.2 Exclusions

BrameBogli ne peut être tenu responsable de :

• Interruptions ou dysfonctionnements du site
• Dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site
• Contenu des sites tiers accessibles via des liens
• Virus ou programmes malveillants

10.3 Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est responsable de :

• Son équipement informatique et sa sécurité
• L'usage qu'il fait du site et des informations obtenues
• Toute violation des présentes CGU

11. Liens Hypertextes

11.1 Liens sortants

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. BrameBogli n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

11.2 Liens entrants

Les liens vers notre site sont autorisés sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à notre image et qu'ils respectent nos droits de propriété intellectuelle.

12. Contact et Réclamations

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation ou notre site :

• Email : [email protected]
• Téléphone : +33 2 48 24 08 85
• Adresse : 6 Rue des Beaux Arts, 18000 Bourges, France

13. Modification des CGU

BrameBogli se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.

14. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

15. Nullité Partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU sont tenues pour non valides ou déclarées nulles, les autres stipulations gardent toute leur force et leur portée.

16. Acceptation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation.